JEAN BOYER
Présentation de la marque JEAN BOYER
Déposée le 26 juillet 1991 par la société SCI FATIMA LA SALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN BOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN BOYER est expirée depuis le 15 juin 2021.
SCI FATIMA LA SALETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203479 - Publication au BOPI 2001-07-24
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158719 - Publication au BOPI 1993-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473405 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15
Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664466 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09